Savez-vous que chaque année, des hommes et des femmes trouvent des trésors ? Des lingots ou des pièces en or… c’est une belle découverte qui fait carrément rêver. Mais comment cela se passe-t-il ? A qui appartient réellement le trésor trouvé par un particulier ? Aujourd’hui, GoldNord vous explique tout !

La découverte d’un trésor

La municipalité de Morez a découvert dans une vieille bâtisse rachetée 130 000 euros 5 lingots d’or, près de 1 500 pièces de vingt francs or, 50 pièces de dix francs or et une pièce de cent francs or, soit en tout près de 650 000 € ! Un sacré butin ! Le trésor a été découvert par un agent municipal, mais c’est le propriétaire donc la commune, qui en est le propriétaire. La petite ville a donc pu encaisser la totalité des gains liés à la découverte de ce joli trésor. Mais comment cela se passe-t-il si c’est un particulier qui le trouve ?

La gestion du trésor

Il n’est pas rare d’entendre des particuliers qui trouvent un trésor. Dans des meubles abandonnés, lors de travaux, lorsqu’ils creusent une piscine dans le jardin. Pour savoir ce qu’il en est, il faut tout simplement se référer à l’article 716 du Code Civil qui dit la chose suivante : « Il s’agit d’un bien enfoui ou caché, découvert par le pur effet du hasard et sur lequel personne ne peut justifier de sa propriété. » En réalité, si la maison ne vous appartient pas historiquement, les anciens propriétaires peuvent réclamer le trésor. Si vous trouvez le trésor sur le terrain de quelqu’un d’autre, il faudra partager le trésor avec le propriétaire.

Si vous avez d’autres questions sur l’or, n’hésitez pas à contacter nos experts qui se feront un plaisir de répondre à vos interrogations. Nous attendons avec impatience votre contact !